Les clubs sont tenus de se conformer au respect strict des dispositions réglementaires en matière notamment de dépôt des dossiers d’engagement, les licences , les frais d’engagement et les éventuels arriérés (amendes).
Dépôt des dossiers d’engagement,les frais d’engagement et les éventuels arriérés (amendes).
•Délai de rigueur : 15 Août 2016 au plus tard à 16 heures. Tout dépôt, entre cette date et le 31 Août 2016 sera sanctionné par une amende de Dix mille (10. 000) dinars.
•Au delà du 31 Aout 2016, aucun dossier ne sera accepté.
•Le dossier incomplet ne sera pas accepté.
Dépôt des licences
La période d’enregistrement des licences est fixée du 1er Juillet 2016 au 31 Août 2016. Toute demande de licence déposée entre le 15 et le 31 août 2015 est sanctionnée par une amende de Cinq Cent (500) dinars par licence.
La demande licence doit être renseignée avec précision.
Le dossier incomplet ne sera pas accepté.
Tout dépôt de demande de licence est subordonné au règlement préalable des droits d’engagement et les éventuels arriérés.
Le dépôt et le retrait de licence ne peuvent se faire que par une personne nommément désignée par le président du club